Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXCOLOR SYSTEM
DONARIER Jean-pierre

Numéro de dépôt :
1718493
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
18/05/1999

Présentation de la marque FLEXCOLOR SYSTEM

Déposée le 18 mai 1989 par DONARIER Jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « FLEXCOLOR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONARIER Jean-pierre, domicilié(e) le Clos de la Bosse route de la bosse, 44500 La baule Escoublac - France.

La marque FLEXCOLOR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXCOLOR SYSTEM est expirée depuis le 18 mai 1999.

DONARIER Jean-pierre a également déposé les autres marques suivantes : BUROLI


DONARIER Jean-pierre - le Clos de la Bosse route de la bosse, 44500 La baule Escoublac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

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